Conseil Municipal du 26 février 1909




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 066Séance du 26 Février 1909|-|Piste sur Route Nationale 34|-|Dépôt de pavés route de Brou|-|Aqueduc du Pont du Chemin de fer - Registre D13 Page 066 - Délibération
D13 Page 067Piste route de Brou|-|Rivière des Dames|-|Caisse de Retraite des Gardes Champêtres|-|Demande Huguenin - Registre D13 Page 067 - Délibération
D13 Page 068Installation d'une scierie mobile|-|Place Gasnier-Guy|-|Subvention Société d'horticulture du Raincy|-|Chemin de fer métropolitain|-|Service de désinfection|-|Barrières des voies privées - Registre D13 Page 068 - Délibération
D13 Page 069"Remerciements des ""Femmes de France""|-|Subvention pour monuments publics|-|Imposition des constructions nouvelles|-|Remerciements de la Sté ""La Gaité"" - Registre D13 Page 069" - Délibération
D13 Page 070Remerciements à M. Menier|-|Délibération du bureau de Bienfaisance|-|Etablissement d'un caniveau par M. Gudefin|-|Demande Chibon|-|Gratifications Instituteurs de Brou et Gournay|-|Crédit supplémentaire|-|Adjudication des Peupliers|-|Adjudication des Pompes funèbres - Registre D13 Page 070 - Délibération
D13 Page 071Soutiens de famille|-|Legs Godard-Desmarest|-|Taxes irrécouvrables|-|Subvention à la cavalcade|-|Notification de la Présidence de M. Mortier fils|-|Allocation de cailloux Bordereau|-|Bec de gaz du Pont du Canal - Registre D13 Page 071 - Délibération
D13 Page 072Assistance médicale|-|Assistance aux vieillards - Registre D13 Page 072 - Délibération